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Marques déposées par la société VINS DESCOMBE HOLDING
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PASSY-LE CLOU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASSY-LE CLOU
VINS DESCOMBE HOLDING, Société civile

Numéro de dépôt :
4383242
Date de dépôt :
18/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2027
PASSY-LE CLOU de VINS DESCOMBE HOLDING

Présentation de la marque PASSY-LE CLOU

Déposée par voie électronique le 18 août 2017 par la société VINS DESCOMBE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSY-LE CLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-36 du 8 septembre 2017.

Le déposant est la société VINS DESCOMBE HOLDING domicilié(e) LE COMBIATY - 69460 - SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 438 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, Mme. Francine LE PECHON-JOUBERT domicilié(e) 9 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - Paris - France.

La marque PASSY-LE CLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSY-LE CLOU arrivera à expiration en date du 18 août 2027.

VINS DESCOMBE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : FAMILLE DESCOMBE


VINS DESCOMBE HOLDING, Société civile - LE COMBIATY - 69460 - SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE - France - SIREN 524438769


DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, Mme. Francine LE PECHON-JOUBERT - 9 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée.